{"id":42,"date":"2023-11-03T20:44:15","date_gmt":"2023-11-03T19:44:15","guid":{"rendered":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/?page_id=42"},"modified":"2023-11-30T19:30:27","modified_gmt":"2023-11-30T18:30:27","slug":"about-us","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/?page_id=42","title":{"rendered":"About Us"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Prestations de Services
(Derni\u00e8res mises \u00e0 jour le 21\/06\/2018)<\/p>

Nous vous invitons \u00e0 imprimer et conserver les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Prestation de Services.
La soci\u00e9t\u00e9 La passion de nos Grands-M\u00e8res, micro entreprise, est inscrite au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s
de Dijon sous le num\u00e9ro de SIREN 42483103100027. (Ci-apr\u00e8s \u00ab La Passion de nos Grands-M\u00e8res\u00bb).
Son adresse de si\u00e8ge social est : 31 rue rue F\u00e9lix Vionnois 21 000 Dijon
Le service client\u00e8le de La Passion de nos Grands-M\u00e8res est disponible au 06 87 21 41 50 ou par courriel :
lapassiondenosgrandsmeres@gmail.com
ARTICLE 1 : Objet
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Prestation de Services (Ci-apr\u00e8s les \u00abConditions G\u00e9n\u00e9rales \u00bb)
s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve, entre et toute personne physique ou morale – TPE ou cr\u00e9ateurs
d\u2019entreprises (TPE) \u2013 domicili\u00e9e en France, CORSE et DOM-TOM y compris (Ci-apr\u00e8s le \u00ab Membre \u00bb ) pour tout
achat de services payants fournis par l\u2019interm\u00e9diaire du site internet \u00ab Petite-Entreprise.net \u00bb de La Passion de nos
Grands-M\u00e8res (Ci-apr\u00e8s \u00e9galement d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab Site internet \u00bb) directement ou par ses consultants ext\u00e9rieurs ou
Correspondants Locaux.
Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales visent \u00e0 d\u00e9finir les modalit\u00e9s entre le Site internet \u00ab Petite- entreprise.net \u00bb et le
Membre, \u00e0 partir de la passation de la commande jusqu\u2019\u00e0 la fourniture du service command\u00e9, y compris le
paiement.
L\u2019ATTENTION DU MEMBRE – CREATEUR D\u2019ENTREPRISE – EST ATTIREE SUR LE FAIT QU\u2019IL EST
CONSIDERE COMME AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE SON ENTREPRISE EN COURS DE
FORMATION ET QU\u2019A CET EGARD IL EST CONSIDERE COMME UN PROFESSIONNEL QUI AGIT A DES
FINS ENTRANT DANS LE CADRE DE SON ACTIVITE COMMERCIALE, INDUSTRIELLE, ARTISANALE,
LIBERALE OU AGRICOLE.
Les Parties conviennent que les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent leur relation, \u00e0 l\u2019exclusion de toutes
autres conditions, notamment applicables aux autres types d\u2019utilisateurs du Site internet, et quelles que soient les
clauses pouvant figurer sur les documents du Membre, et notamment ses conditions g\u00e9n\u00e9rales d’achat.
Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont accessibles sur le Site internet.
Le Site internet se r\u00e9serve le droit de modifier ponctuellement les Conditions G\u00e9n\u00e9rales. Elles sont applicables d\u00e8s
leur mise en ligne et ne peuvent s\u2019appliquer aux transactions conclues ant\u00e9rieurement. La version des Conditions
G\u00e9n\u00e9rales applicable \u00e0 l’achat du Membre est celle en vigueur sur le Site internet \u00e0 la date de passation de la
commande.
Le Membre d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les avoir accept\u00e9es ainsi que
les Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation du Site internet. Sauf preuve contraire, les donn\u00e9es enregistr\u00e9es dans le
syst\u00e8me informatique de La Passion de nos Grands-M\u00e8res constituent la preuve de l\u2019ensemble des transactions
conclues avec le Membre via le Site internet.
La validation de la commande de services par le Membre vaut acceptation sans restriction ni r\u00e9serve des pr\u00e9sentes
Conditions G\u00e9n\u00e9rales et des Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du Site Internet (accessibles en cliquant ici).
Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur, La Passion de nos Grands-M\u00e8res se r\u00e9serve le droit de d\u00e9roger \u00e0
certaines clauses des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, en fonction des n\u00e9gociations men\u00e9es avec le Membre, par
l’\u00e9tablissement de conditions particuli\u00e8res.<\/p>

ARTICLE 3 : Prix
Les services propos\u00e9s par La Passion de nos Grands M\u00e8res sont fournis aux tarifs en vigueur sur le Site internet
lors de l’enregistrement de la commande par le Membre. Les prix des services sont indiqu\u00e9s en euros net de taxes.
Le prix ne pourra \u00eatre modifi\u00e9 une fois la commande du Membre valid\u00e9e.
Une facture est \u00e9tablie par La Passion de nos Grands M\u00e8res et remise au Membre lors de la fourniture des
services command\u00e9s.<\/p>

Les frais de d\u00e9placement, d\u2019h\u00e9bergement et autres \u00e9ventuels du Membre pour la fourniture du service sont \u00e0 la
charge du Membre.
ARTICLE 4 : Commande
Toute prestation vaut acceptation des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et des Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du
Site internet, des prix et des descriptions des services disponibles et constitue une preuve du contrat de prestation
de services.
La Passion de nos Grands-M\u00e8res accusera r\u00e9ception de la prestation d\u00e8s sa validation par l’envoi d’un courrier
\u00e9lectronique.
Dans certains cas, notamment d\u00e9faut de paiement, adresse erron\u00e9e ou autre probl\u00e8me sur le compte du Membre,
La Passion de nos Grands-M\u00e8res se r\u00e9serve le droit de suspendre la prestation du Membre jusqu’\u00e0 r\u00e9solution du
probl\u00e8me.
La Passion de nos Grands-M\u00e8res se r\u00e9serve le droit d’annuler ou de refuser toute prestation d’un Membre avec
lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure.<\/p>

ARTICLE 5 : Modalit\u00e9s de paiement – clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9
1) L e prix est payable comptant, en totalit\u00e9 au jour de la passation de la commande par le Membre, selon les
modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es \u00e0 l\u2019article 4 \u00ab COMMANDE \u00bb ci-avant,
Le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture desdits services, dans les conditions convenues.
La Passion de nos Grands-M\u00e8res ne sera pas tenu de proc\u00e9der \u00e0 la fourniture des Services command\u00e9s par le
Membre si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et selon les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es aux pr\u00e9sentes
Conditions G\u00e9n\u00e9rales.
2) Le r\u00e8glement de la prestation peut s’effectuer par carte bancaire en choisissant le mode de paiement Weezevent
ou lors de la finalisation de la commande.
En cas de paiement par ch\u00e8que :- celui-ci doit \u00eatre \u00e9mis par une banque domicili\u00e9e en FRANCE
Le paiement effectu\u00e9 par le Membre n\u2019est consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00e9finitif qu\u2019apr\u00e8s encaissement effectif par La Passion
de nos Grands-M\u00e8res des sommes dues.
3) En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Membre au-del\u00e0 du d\u00e9lai ci-dessus fix\u00e9,
et apr\u00e8s la date de paiement figurant sur la facture adress\u00e9e \u00e0 celui-ci, des p\u00e9nalit\u00e9s de retard calcul\u00e9es au taux
REFI de la Banque centrale europ\u00e9enne major\u00e9 de 10 points sur la base du montant TTC du prix figurant sur ladite
facture, seront automatiquement et de plein droit acquises \u00e0 La Passion de nos Grands-M\u00e8res, sans formalit\u00e9
aucune ni mise en demeure pr\u00e9alable.
Le retard de paiement entra\u00eenera \u00e9galement l’exigibilit\u00e9 imm\u00e9diate de la totalit\u00e9 des sommes dues \u00e0 La Passion de
nos Grands-M\u00e8res par le Membre, sans pr\u00e9judice de toute autre action que La Passion de nos Grands-M\u00e8res
serait en droit d’intenter, \u00e0 ce titre, \u00e0 l’encontre du Membre.
En cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, La Passion de nos Grands-M\u00e8res se r\u00e9serve
en outre le droit de suspendre ou d’annuler la fourniture des services command\u00e9s par le Membre et de suspendre
l’ex\u00e9cution de ses obligations.
En plus sera due l’indemnit\u00e9 forfaitaire de 40,00 \u20ac par facture pour frais de recouvrement conform\u00e9ment \u00e0 l’article L
441-6 du Code du Commerce douzi\u00e8me alin\u00e9a. Cette indemnit\u00e9 forfaitaire se cumulant avec la clause p\u00e9nale. La
soci\u00e9t\u00e9 La Passion de nos Grands-M\u00e8res se r\u00e9serve le droit de demander au Membre une indemnisation
compl\u00e9mentaire si les frais de recouvrement effectivement engag\u00e9s d\u00e9passaient ce montant, sur pr\u00e9sentation des
justificatifs.
ARTICLE 6 : Validit\u00e9 de l’achat
TOUT ACHAT EST VALABLE, UNE SEULE FOIS, POUR LA DUREE QUI FIGURE SUR LE BON DE
COMMANDE OU, A DEFAUT, POUR UNE DUREE DE 1 AN (DATE DE DEMARRAGE DE LA MISE EN PLACE
DU SERVICE FAISANT FOI). AU-DELA DE CETTE PERIODE LE\/LES SERVICE(S) ACHETE(S) N\u2019EST\/NE
SONT PLUS ACCESSIBLE(S) ET DOI(VEN)T LE CAS ECHEANT ETRE RENOUVELE(S), LE PRIX PAYE A
VALPOLIS LUI ETANT DEFINITIVEMENT ACQUIS.
ARTICLE 7 : Absence de remboursement \/ annulation
Toute commande pass\u00e9e par le Membre est ferme et d\u00e9finitive : aucune annulation, aucun remboursement n\u2019est
possible y compris avant la mise en place du service ou durant la fourniture du service.<\/p>

Si toutefois, le Membre souhaite mettre un terme \u00e0 l\u2019utilisation du service en cours de fourniture, aucun
remboursement prorata temporis n’est effectu\u00e9. En cas de r\u00e9siliation anticip\u00e9e par le Membre, toutes les sommes
restant \u00e9ventuellement dues par le Membre seront imm\u00e9diatement exigibles, et ce sans pr\u00e9judice de tous
dommages et int\u00e9r\u00eats et autres recours.
ARTICLE 8 : Responsabilit\u00e9
La Passion de nos Grands-M\u00e8res garantit au Membre la bonne ex\u00e9cution de ses prestations, telles que d\u00e9finies
dans l\u2019offre et conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de l’art et aux bonnes pratiques.
La Passion de nos Grands-M\u00e8res s’engage \u00e0 souscrire toutes les garanties n\u00e9cessaires pour couvrir les
responsabilit\u00e9s qu’elle encourt du fait de l’ex\u00e9cution de la commande pour des niveaux suffisants aupr\u00e8s d’une
compagnie d’assurance notoirement solvable.
La responsabilit\u00e9 de La Passion de nos Grands-M\u00e8res ne pourra cependant \u00eatre engag\u00e9e qu’en cas de faute ou de
n\u00e9gligence prouv\u00e9e et est limit\u00e9e aux pr\u00e9judices mat\u00e9riels directs \u00e0 l’exclusion de tout pr\u00e9judice indirect, de
quelque nature que ce soit.
ARTICLE 9 : Protection des donn\u00e9es personnelles
Toutes les donn\u00e9es personnelles que le Membre confie \u00e0 La Passion de nos Grands-M\u00e8res, le sont afin de pouvoir
1) effectuer les op\u00e9rations relatives \u00e0 la gestion des Membres concernant : les contrats, les commandes, les
fournitures de services, les factures, la comptabilit\u00e9, et en particulier la gestion des comptes clients, le suivi de la
relation client tel que la r\u00e9alisation d’enqu\u00eates de satisfaction, la gestion des r\u00e9clamations,
2) effectuer des op\u00e9rations relatives \u00e0 la prospection tel que la r\u00e9alisation d’op\u00e9rations de sollicitations, l’\u00e9laboration
de statistiques commerciales ,
3) la cession, la location ou l’\u00e9change de ses fichiers de clients et de ses fichiers de prospects ,
4) la gestion des demandes de droit d’acc\u00e8s, de rectification et d’opposition,
5) la gestion des impay\u00e9s et du contentieux,
6) la gestion des avis des personnes sur des services ou contenus.
Le responsable du traitement est la soci\u00e9t\u00e9 La Passion de nos Grands-M\u00e8res.
Les personnes habilit\u00e9es \u00e0 traiter les donn\u00e9es et destinataires des informations : sont le personnels de La Passion
de nos Grands-M\u00e8res.
Lors de la communication des donn\u00e9es personnelles sur le Site Internet, il est indiqu\u00e9 si la communication est
facultative ou obligatoire par l’indication d’un ast\u00e9risque lorsque la communication est obligatoire.
Le d\u00e9faut de r\u00e9ponse obligatoire \u00e0 une demande de donn\u00e9es personnelles entra\u00eene, le cas \u00e9ch\u00e9ant, l’impossibilit\u00e9
d’envoyer le formulaire concern\u00e9 ou de prendre contact avec La Passion de nos Grands-M\u00e8res.
En vertu de la loi relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, le Membre dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de
rectification et d’opposition au traitement de ses donn\u00e9es, en s\u2019adressant \u00e0 l\u2019adresse suivante : 10 Grand Rue –
68280 Logelheim.
Le traitement des donn\u00e9es personnelles des Membres a fait l’objet d’une d\u00e9claration simplifi\u00e9e aupr\u00e8s de la
CNIL (n\u00b01277323).
Pour le surplus, il est renvoy\u00e9 \u00e0 la Politique de traitement des donn\u00e9es personnelles figurant dans les Conditions
G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du Site internet.<\/p>

ARTICLE 10 : Langue du contrat – Loi applicable et comp\u00e9tence juridictionnelle
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les op\u00e9rations d’achat et de vente qui en d\u00e9coulent sont r\u00e9gies par le droit
fran\u00e7ais.
Elles sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise, langue du contrat.
Tous les litiges auxquels Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les op\u00e9rations d’achat et de vente qui en
d\u00e9coulent pourraiENt donner lieu, concernant tant leur validit\u00e9, leur interpr\u00e9tation, leur ex\u00e9cution, leur
r\u00e9siliation, leurs cons\u00e9quences et leurs suites seront soumis au X JURIDICTIONS de STRASBOURG<\/p>

ARTICLE 11 : Acceptation du membre
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont express\u00e9ment agr\u00e9\u00e9s et accept\u00e9s par le Membre, qui d\u00e9clare et
reconna\u00eet en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, \u00e0 se pr\u00e9valoir de tout document contradictoire<\/p>

et, notamment, ses propres conditions g\u00e9n\u00e9rales d’achat, qui seront inopposables \u00e0 La Passion de nos Grands-
M\u00e8res, m\u00eame s i elle en a eu connaissance.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Prestations de Services(Derni\u00e8res mises \u00e0 jour le 21\/06\/2018) Nous vous invitons \u00e0 imprimer et conserver les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Prestation de Services.La soci\u00e9t\u00e9 La passion de nos Grands-M\u00e8res, micro entreprise, est inscrite au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9sde Dijon sous le num\u00e9ro de SIREN 42483103100027. (Ci-apr\u00e8s \u00ab La Passion de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-42","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/42","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=42"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/42\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":220,"href":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/42\/revisions\/220"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/passiongrandsmeres.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=42"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}